Mentions légales

IDENTITÉ

Nom du site web : FDMJC D’ALSACE
Adresse : https://fdmjc-alsace.fr
Propriétaire : Fédération des MJC d’Alsace
Responsable de publication : Piero CALVISI, Directeur

Conception et réalisation : Service Communication FDMJC d’Alsace avec le soutien d’Erwann Fest
Animation : FDMJC d’Alsace
Hébergement : https://www.gandi.net/fr

PERSONNE MORALE 

Association FDMJC d’Alsace

Téléphone : 03.88.77.24.24

Courriel : contact (@) fdmjc-alsace (.) fr

Siège social : 8 rue du Maire François Nuss – 67118 GEISPOLSHEIM

Adresse postale : 8 rue du Maire François Nuss –  CS 30135 – 67404 ILLKIRCH Cedex

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites. ⁴

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CRÉDITS

Fdmjc d’Alsace, Freepik, Pixabay, Unsplash

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1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 ↩
2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957 ↩
3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 ↩
4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle ↩
5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ↩
7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données ↩
8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 ↩
9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique ↩